{"id":326,"date":"2022-02-07T14:14:32","date_gmt":"2022-02-07T13:14:32","guid":{"rendered":"https:\/\/2ride-bapteme.fr\/?page_id=326"},"modified":"2022-02-07T14:17:43","modified_gmt":"2022-02-07T13:17:43","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/2ride-bapteme.fr\/index.php\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"

PROPRI\u00c9T\u00c9 ET RESPONSABILIT\u00c9 \u00c9DITORIALE<\/strong><\/p>

Le pr\u00e9sent site est la propri\u00e9t\u00e9 de la SAS GB Racing au capital de 1500euros, soci\u00e9t\u00e9 par action simplifi\u00e9e, implant\u00e9e \u00e0 Hiesse, immatricul\u00e9 au RCS le 17\/01\/2022, elle est sp\u00e9cialis\u00e9e dans le secteur d\u2019activit\u00e9 des \u00e9v\u00e9nements sportifs. Sous le num\u00e9ro SIREN 909238735.<\/p>

CR\u00c9ATION GRAPHIQUE ET D\u00c9VELOPPEMENT<\/strong><\/p>

Design & Cr\u00e9ation graphique : Mathieu Raynaud Email : Raynaud.mathieu1@gmail.com Site : www.mathieuraynaud.fr<\/p>

Les textes, illustrations, photos compos\u00e9s qui sont contenu dans le site (www.2ride-bapteme.fr) et ensuite diffus\u00e9s restent sous l\u2019enti\u00e8re responsabilit\u00e9 du client SAS GB Racing qui d\u00e9cide de leur publication.<\/p>

H\u00c9BERGEMENT<\/strong><\/p>

Le prestataire assurant l\u2019h\u00e9bergement du site \u00ab\u00a0www.2ride-bapteme.fr\u00a0\u00bb est la soci\u00e9t\u00e9 OVH SAS, dont le si\u00e8ge social est 2 rue Kellermann \u2013 59100 Roubaix \u2013 France. Code APE 6202A<\/p>

PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE<\/strong><\/p>

Le site internet, sa structure g\u00e9n\u00e9rale, ainsi que les textes, images anim\u00e9es ou non, savoir-faire, dessins, graphismes (\u2026) et tout autre \u00e9l\u00e9ment composant le site, sont la propri\u00e9t\u00e9 de la SAS GB Racing.<\/p>

Toute repr\u00e9sentation totale ou partielle de ce site par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit, sans l\u2019autorisation expresse de l\u2019exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefa\u00e7on sanctionn\u00e9e par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Les marques de l\u2019exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) d\u00e9pos\u00e9es.<\/p>

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectu\u00e9e \u00e0 partir des \u00e9l\u00e9ments du site sans l\u2019autorisation expresse de l\u2019exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est donc prohib\u00e9e, au sens de l\u2019article L713-2 du CPI.<\/p>

CONDITIONS D\u2019UTILISATION<\/strong><\/p>

L\u2019utilisateur reconna\u00eet avoir pris connaissance des pr\u00e9sentes conditions d\u2019utilisation et s\u2019engage \u00e0 les respecter.<\/p>

L\u2019utilisateur du Site Web reconna\u00eet disposer des moyens n\u00e9cessaires pour acc\u00e9der et utiliser le Site Web, et reconna\u00eet avoir v\u00e9rifi\u00e9 que sa configuration informatique utilis\u00e9e ne contient aucun virus et qu\u2019elle est en parfait \u00e9tat de fonctionnement.<\/p>

L\u2019exploitant du Site Web met tout en \u0153uvre pour offrir aux utilisateurs des informations v\u00e9rifi\u00e9es et\/ou outils disponibles mais ne saurait \u00eatre tenu pour responsable des erreurs, d\u2019une absence de disponibilit\u00e9 des informations et\/ou de la pr\u00e9sence de virus sur son site web. Les informations fournies par l\u2019exploitant du Site Web le sont \u00e0 titre indicatif et ne sauraient dispenser l\u2019utilisateur d\u2019une analyse compl\u00e9mentaire et personnalis\u00e9e.<\/p>

L\u2019exploitant du Site Web ne saurait garantir l\u2019exactitude, la compl\u00e9tude, l\u2019actualit\u00e9 des informations diffus\u00e9es sur le Site Web. En cons\u00e9quence, l\u2019utilisateur reconna\u00eet utiliser ces informations sous sa responsabilit\u00e9 exclusive. L \u00bbexploitant du Site Web ne saurait \u00eatre responsable de l\u2019acc\u00e8s par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du Site Web en direction d\u2019autres ressources pr\u00e9sentes sur le r\u00e9seau internet, ni \u00eatre responsable du contenu de ces ressources.<\/p>

En conformit\u00e9 avec les dispositions de la loi 6 janvier 1978 relative \u00e0 l\u2019Informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s modifi\u00e9e (ci-apr\u00e8s \u00ab la Loi Informatique et Libert\u00e9s \u00bb), les traitements automatis\u00e9s de donn\u00e9es nominatives r\u00e9alis\u00e9s \u00e0 partir du Site Web ont fait l\u2019objet d\u2019une d\u00e9claration aupr\u00e8s de la Commission nationale de l\u2019informatique et des libert\u00e9s (Cnil) qui a d\u00e9livr\u00e9 un r\u00e9c\u00e9piss\u00e9 sous le num\u00e9ro\u2026.<\/p>

L\u2019utilisateur est inform\u00e9 que, conform\u00e9ment \u00e0 la Loi Informatique et Libert\u00e9s, les informations communiqu\u00e9es par l\u2019utilisateur du fait des formulaires pr\u00e9sents sur le Site Web, sont n\u00e9cessaires pour r\u00e9pondre \u00e0 ses \u00e9ventuelles demandes et\/ou opinions et sont destin\u00e9s \u00e0 l\u2019exploitant du Site Web responsable du traitement \u00e0 des fins de gestion administrative et commerciale.<\/p>

L\u2019utilisateur est inform\u00e9 que, lors de ses visites sur le Site Web, un cookie peut s\u2019installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de donn\u00e9es qui ne permet pas d\u2019identifier les utilisateurs mais sert \u00e0 enregistrer des informations relatives \u00e0 la navigation de celui-ci sur le Site Web.<\/p>

Le param\u00e9trage du logiciel de navigation permet d\u2019informer de la pr\u00e9sence de cookie et \u00e9ventuellement de la refuser de la mani\u00e8re d\u00e9crite \u00e0 l\u2019adresse suivante : http:\/\/www.cnil.fr\/ L\u2019utilisateur dispose d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de suppression et de modification des donn\u00e9es personnelles communiqu\u00e9es par le biais des cookies dans les conditions indiqu\u00e9es ci-dessus. L\u2019utilisateur du Site Web est tenu de respecter les dispositions de la Loi Informatique et Libert\u00e9s, dont la violation est passible de sanctions p\u00e9nales.<\/p>

Il doit notamment s\u2019abstenir, s\u2019agissant des informations nominatives auxquelles il acc\u00e8de, de toute collecte, de toute utilisation d\u00e9tourn\u00e9e et, d\u2019une mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, de tout acte susceptible de porter atteinte \u00e0 la vie priv\u00e9e ou \u00e0 la r\u00e9putation des personnes.<\/p>

La structure g\u00e9n\u00e9rale, ainsi que les logiciels, textes, images anim\u00e9es ou non, sons, savoir-faire et tous les autres \u00e9l\u00e9ments composant le Site Web sont, sauf dispositions contraires, la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de l\u2019exploitant du Site Web. Toute repr\u00e9sentation totale ou partielle du Site Web par quelque soci\u00e9t\u00e9 que ce soit, sans l\u2019autorisation expresse de l\u2019exploitant du Site Web, est interdite et constituerait une contrefa\u00e7on sanctionn\u00e9e par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle.<\/p>

Il est en de m\u00eame des bases de donn\u00e9es figurant, le cas \u00e9ch\u00e9ant, sur le Site Web, qui sont prot\u00e9g\u00e9es par les dispositions des articles L.112-3 et L.341-1 et suivants du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle des marques ou logos figurant sur le Site Web sans l\u2019autorisation expresse de l\u2019exploitant du site web est prohib\u00e9e, au sens de l\u2019article L.713-2 du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle.<\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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